Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES FORGES
Mr DUBOURG Michel

Numéro de dépôt :
3069356
Date de dépôt :
23/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2010

Présentation de la marque CHATEAU LES FORGES

Déposée le 23 novembre 2000 par monsieur DUBOURG Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES FORGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est monsieur DUBOURG Michel domicilié(e) 3 Rue Colas, 33190 MORIZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU - France.

La marque CHATEAU LES FORGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES FORGES est expirée depuis le 23 novembre 2010.

DUBOURG Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CARCOS , CHATEAU LES FORGES , CHATEAU CARCOS , CHATEAU CARCOS


Mr DUBOURG Michel - 3 Rue Colas, 33190 MORIZES - France


UNION PRODIFFU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DES FORGES.